Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTRAD
ALTRAD INVESTMENT AUTHORITY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4250926
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2026
ALTRAD de ALTRAD INVESTMENT AUTHORITY

Présentation de la marque ALTRAD

Déposée le 19 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTRAD INVESTMENT AUTHORITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALTRAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTRAD INVESTMENT AUTHORITY domicilié(e) 16, avenue de la Gardie - 34510 - FLORENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 222 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ALTRAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTRAD arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

ALTRAD INVESTMENT AUTHORITY a également déposé les autres marques suivantes : MEFRAN , JALMAT , DEVIANNE DUQUESNOY , AC ALTRAD COFFRAGE & ÉTAIEMENT , ALTRAD , SECURIFRAN , ALTRAD


ALTRAD INVESTMENT AUTHORITY, Société par Actions Simplifiée - 16, avenue de la Gardie - 34510 - FLORENSAC - France - SIREN 529222879


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 14 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716864 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14

Métaux communs et leurs alliages ; métal antifriction ; minerais métalliques ; constructions, matériaux et éléments de construction métalliques ; échafaudages métalliques et leurs pièces constitutives ; plates-formes de travail métalliques [échafaudages] ; tours métalliques [échafaudages] ; étançons et étais métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; constructions transportables métalliques ; constructions transportables métalliques, à savoir : tribunes, podiums, garages à vélo, abri bus, cabines téléphoniques ; constructions en acier ; coffrages, tables et panneaux de coffrage métalliques pour la construction ; banches métalliques pour le coffrage [construction] ; coffrages métalliques pour le béton ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour courroies ; armatures métalliques pour conduites ; échelles, escabeaux et escaliers métalliques ; caillebotis métalliques ; conteneurs métalliques ; charpentes métalliques ; plafonds et planchers métalliques ; poutres et poutrelles métalliques ; châssis métalliques [construction] ; cloisons et clôtures métalliques ; coffrages métalliques pour puits de pétrole ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, chaînes et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; coffres métalliques ; colonnes métalliques [parties de construction] ; mâts en acier ; poteaux métalliques ; cuves et cuvelages métalliques ; étaux-établis métalliques ; marquises métalliques [construction] ; palettes de manutention métalliques ; palissades métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; dalles métalliques pour la construction ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; balises métalliques non lumineuses ; colonnes d'affichage métalliques ; plafonds et planchers métalliques ; revêtements [construction] métalliques ; tuyauteries métalliques ; tuyaux et tubes métalliques ; conduites forcées métalliques ; clôtures et grilles métalliques ; perches métalliques ; quais préfabriqués métalliques ; cabines métalliques pour la peinture au pistolet ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; blindages ; élingues et sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; étables métalliques ; étaux-établis métalliques ; maisons préfabriquées [prêt-à-monter] métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux, brides [colliers] métalliques ; serre-câbles métalliques ; articles de clouterie.

Machines pour la construction des routes et des voies ferrées ; bétonnières de chantier ; malaxeurs de béton ; malaxeurs ; machines à faire le bitume ; goudronneuses ; bouldozeurs ; machines pour les travaux de terrassement ; pelles mécaniques ; machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, faucheuses, moissonneuses, cultivateurs [machines], motoculteurs, tondeuses à gazon [machines], dégazonneuses, pulvérisateurs [machines], appareils de manutention [chargement et déchargement], appareils de levage, transporteurs [convoyeurs], grues (appareils de levage), compacteurs pour les détritus, machines à broyer, compresseurs [machines], découpeuses, scies (machines) et tronçonneuses, excavateurs, pompes [machines], machines pour l'affûtage, appareils de soudure électriques, dégraisseuses, désintégrateurs, foreuses, machines à travailler les métaux, découpeuses, fraiseuses, machines soufflantes, machines d'aspiration à usage industriel, manipulateurs industriels [machines], déchiqueteurs [machines] à usage industriel, marteaux-pilons, appareils de lavage, appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur, centrifugeuses [machines], machines de drainage, machines de fonderie ; machines-outils ; perceuses à main électriques ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; générateurs d'électricité ; mâts de charge ; machines à air comprimé ; aérocondenseurs ; machines à ajuster ; arracheuses [machines] ; machines pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; serre-fils [électricité] ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; conduites d'électricité, accumulateurs électriques ; câbles électriques ; clôtures électrifiées ; agendas électroniques ; instruments d'alarme ; instruments d'arpentage ; cartouches de jeux vidéo ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ; détecteurs de fumée ; échelles de sauvetage ; instruments et machines pour essais de matériaux ; instruments de nivellement, plombs de fils à plomb.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; instruments à main pour abraser ; instruments pour l'aiguisage ; arracheuses [outils] ; bêches ; coupe-tube [outils] ; crics à main ; élagueurs ; étaux ; faux, faucilles ; leviers ; lames [outils] ; pelles [outils] ; pioches ; pistolets [outils] ; pompes à air actionnées manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] ; scies [outils] ; sécateurs ; serre-joints ; tondeuses [instruments à main] ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; instruments à tronçonner les tuyaux ; serre-joints ; arrache-clous.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils pour l'amplification des sons, coupleurs acoustiques, tableaux de commande [électricité], haut-parleurs ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, disques compacts [audio-vidéo] ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, lances à incendie ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; ceintures de sauvetage ; écrans de protection faciaux pour les ouvriers ; combinaisons de plongée ; couvertures coupe-feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; visières anti-éblouissantes ; appareils pour le baraques ; bois de construction ; briques ; caissons pour la construction sous l'eau ; cabines non métalliques pour la peinture au pistolet ; caillebotis non métalliques ; carreaux non métalliques pour la construction ; carton pour la construction, carton bitumé ; cloisons et clôtures non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; enduits [matériaux de construction] ; escaliers non métalliques ; étais non métalliques ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; palissades et palplanches non métalliques ; panneaux non métalliques pour la construction ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; plafonds et planchers non métalliques ; poutres, planches, panneaux en bois pour la construction ; contre-plaqués ; poutres et poutrelles non métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; toitures et couvertures de toit non métalliques ; treillis non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; appareils de désinfection ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; barbecues ; cabinets d'aisance transportables ; fontaines ; torches et tubes lumineux pour l'éclairage.

Véhicules ; véhicules de chantier ; tracteurs, micro-tracteurs ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; attelages de remorques pour véhicules ; bennes de camions ; bétonnières automobiles ; brouettes ; brouettes de jardin, brouettes pour le bâtiment, brouettes agricoles ; cabines pour installation de transport par câbles ; camions ; chariots élévateurs et leurs pièces, chariots de manutention ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, chariots de nettoyage ; diables ; chenilles pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; remorques (véhicules) ; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres) ; arroseuses (véhicules).

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; échafaudages non métalliques, leurs pièces constitutives et leurs accessoires non métalliques ; plates-formes de travail non métalliques [échafaudages] ; tours non métalliques [échafaudages] ; produits bitumeux pour la construction ; éléments de construction en béton ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques ; coffrages non métalliques pour le béton ; coffrages, tables et panneaux de coffrage non métalliques pour la construction ; étais non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions transportables non métalliques, à savoir garages à vélo, abris bus, tribunes, podiums ; badigeonnage ; balayeuses automotrices ; bâtis [machinerie] ; machines à battre ; machines à travailler le bois ; brosses [parties de machine] ; chaînes d'élévateurs [parties de machines] ; chalumeaux à gaz, à découper ou à souder ; charrues ; chasse-neige ; ciseaux et cisailles électriques ; ciseaux de machines ; collecteurs de boue [machines] ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; machines à air comprimé ; convertisseurs d'aciéries ; courroies de transporteurs ; courroies de machines ; dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; machines de drainage ; éoliennes ; outils [parties de machines] ; machines et appareils à polir électriques ; ponts de chargement ; trémies pour le déchargement mécanique ; robots [machines] ; rotatives ; rouleaux compresseurs ; treuils ; joints de cardan.

Chariots [mobilier] ; meubles ; sièges ; comptoirs [tables] et dessertes ; établis et tréteaux [mobilier] ; vitrines [meubles] ; glaces (miroirs) ; cadres ; meubles métalliques ; boîtes aux lettres, ni en métal ni en maçonnerie ; auges à mortier non métalliques ; bancs, banquettes [meubles] ; bancs et chevalets de sciage [meubles] ; boulons, charnières, chevilles, vis, écrous, rivets non métalliques ; caisses et coffres non métalliques ; casiers ; cloisons autoportantes [meubles] ; conteneurs et cuves non métalliques ; corbeilles et paniers non métalliques ; dévidoirs et enrouleurs, non métalliques et non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; échelles en bois ou en matières plastiques ; escabeaux non métalliques ; enseignes et écriteaux en bois ou en matières plastiques ; étaux-établis non métalliques ; étagères et rayonnages ; jardinières [meubles] ; mobilier scolaire ; mobilier urbain ; porte-parapluies ; porte-revues ; portemanteaux [meubles] ; palanches de transport ; palettes de manutention ou de transport non métalliques ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour classeurs [meubles] ; rayons de meubles ; serre-câbles non métalliques ; tableaux d'affichage ; tableaux accroche-clefs.

Services de financement ; prêts [financement] ; affaires financières ; informations financières ; crédit-bail ; assurances ; assurances contre les accidents ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; collectes de bienfaisance ; crédit-bail ; location d'exploitations agricoles ; organisation du financement de projets de construction ; parrainage financier ; services fiduciaires ; paiement par acomptes ; affaires bancaires ; opérations bancaires hypothécaires ; garanties [cautions].

Construction ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; montage et démontage d'échafaudages ; réparation, à savoir réparation d'installations de chauffage, de pompes, de fourneaux, d'entrepôts, de serrures, d'appareils électriques, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de coffres-forts, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie, de dispositifs d'irrigation et d'appareils de réfrigération ; informations en matière de réparation ; services d'installation ; asphaltage ; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; location de bouldozeurs, de grues [machines de chantier], d'excavateurs et de machines de chantier ; locations d'outils, de machines et de matériel de construction ; location de coffrages, d'étais et d'échafaudages pour la construction ; maçonnerie ; services de charpenterie ; travaux de couverture de toits ; travaux de construction ; services de construction d'édifices, d'immeubles, de bâtiments, de barrages, de ports, d'usines, de routes, de voies ferrées, de stands de foires et de magasins, de garages à vélos et d'abribus ; services de construction de structures non transportables (édifices permanents) ; démolition de constructions ; dératisation ; désinfection ; entretien de mobilier, notamment de mobilier urbain ; entretien de véhicules ; exploitation de carrières ; forage de puits ; installation, entretien et réparation d'échafaudages (y compris leurs dispositifs d'alarme), de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'outils, de machines et de matériel de construction ; services d'isolation [construction] ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; location de machines à nettoyer ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; nettoyage de routes ; réalisation de revêtements routiers ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; supervision [direction] et inspection de travaux de construction.

Transport ; emballage et entreposage de matériel et de marchandises ; transport, emballage et entreposage de machines de chantier, de matériel et d'équipement pour la construction ; location de conteneurs d'entreposage ; location d'entrepôts et de garages ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] ; déchargement ; informations en matière de transport, d'emballage et d'entreposage de matériel ; service de logistique en matière de transport ; transport et entreposage de déchets ; location de véhicules ; organisation de voyages.

Éducation, services d'écoles [éducation] ; formation, coaching [formation], organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement ; divertissement télévisé ; location de stades et de terrains de sport ; activités sportives et culturelles ; services de billetterie [divertissement] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; location de bandes vidéo ; services de camps de vacances [divertissement] ; chronométrage des manifestations sportives ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de manifestations à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition en ligne de publications électroniques, de vidéos et de musique non téléchargeables ; organisation de loteries ; montage de programmes de télévision et radiophoniques.

Ingénierie ; études de projets techniques ; recherches techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; étalonnage [mesurage] ; arpentage ; établissement de plans [construction] ; essai de matériaux ; contrôle de qualité ; architecture et conseils en architecture ; planification en matière d'urbanisme ; audits en matière d'énergie et conseils en matière d'économie d'énergie ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; décoration intérieure ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en physique, en mécanique ; recherches en matière de protection de l'environnement.